Jean-Pierre Faure

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Jean-Pierre FAURE juge de proximité à Auxerre
Objet:	pour le reste de leur mandat Cour d'appel de Paris Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Auxerre
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre

date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"

JORFTEXT000034456033 (source JORF)

nomination

23 Avril 2017 23/04/2017

De:	Jean-Pierre Faure juriste de l'assistance publique à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Paris Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Auxerre
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000025597356 (source JORF)

nomination

31 Mars 2012 31/03/2012

De:	Faure (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés CH&U de Poitiers (UFR de médecine de l'université de Poitiers) anatomie (type clinique)/discipline hospitalière : chirurgie générale
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="CHU de Poitiers"
professeur_discipline="discipline hospitalière : chirurgie générale"

JORFTEXT000022876276 (source JORF)

nomination

02 Octobre 2010 02/10/2010

De:	Faure (Jean-Pierre, Roger)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000021040945 (source JORF)

nomination

16 Septembre 2009 16/09/2009

De:	Jean-Pierre Faure directeurs départementaux du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

JORFTEXT000020446494 (source JORF)

délégation de signature

29 Mars 2009 29/03/2009

De:	Jean-Pierre Faure directeur départemental du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

JORFTEXT000019752205 (source JORF)

délégation de signature

13 Novembre 2008 13/11/2008

De:	Jean-Pierre Faure directeur départemental du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

JORFTEXT000019379069 (source JORF)

délégation de signature

27 Août 2008 27/08/2008

De:	Jean-Pierre Faure
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants d'Auxerre Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
suppleant

JORFTEXT000019308607 (source JORF)

désignation

09 Août 2008 09/08/2008

De:	FAURE (Jean-Pierre)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3° A l'étranger Inde
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2008-01-01"

JORFTEXT000018501917 (source JORF)

nomination

30 Mars 2008 30/03/2008

De:	Jean-Pierre Faure directeur divisionnaire des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

JORFTEXT000017644628 (source JORF)

délégation de signature

14 Décembre 2007 14/12/2007

De:	Jean-Pierre Faure directeurs divisionnaires des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

JORFTEXT000000822883 (source JORF)

délégation de signature

07 Juin 2007 07/06/2007

De:	Jean-Pierre Faure directeurs divisionnaires des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000821283 (source JORF)

délégation de signature

18 Janvier 2007 18/01/2007

De:	Jean-Pierre Faure directeurs divisionnaires des impôts
Objet:	au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat"

JORFTEXT000000275412 (source JORF)

délégation de signature

18 Janvier 2007 18/01/2007

De:	Faure (Jean-Pierre, André)
Objet:	pour l'année 2007 les officiers DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Reliquat du tableau 2006 Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"

JORFTEXT000000271974 (source JORF)

promotion

29 Décembre 2006 29/12/2006

De:	Jean-Pierre Faure Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement directeur adjoint des systèmes d'information de la marine à Toulon, dans le domaine de compétence de la direction locale
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000462364 (source JORF)

délégation de signature

23 Décembre 2006 23/12/2006

De:	Faure (Jean-Pierre, Robert) adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 37 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000451975 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Faure (Jean-Pierre, Roger)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les majors
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

JORFTEXT000000633158 (source JORF)

nomination

28 Juillet 2005 28/07/2005

De:	Faure (Jean-Pierre) major ; 36 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Faure (Jean-Pierre) directeur d'un centre d'aide par le travail ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000445605 (source JORF)

nomination

15 Mai 2005 15/05/2005

De:	Faure (Jean-Pierre)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1° En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000256617 (source JORF)

nomination

15 Septembre 2004 15/09/2004

De:	Faure (Jean-Pierre) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information D. - Services déconcentrés Pour la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes, direction départementale de l'équipement du Rhône
Groupe:	Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information

EQUO0410318A (source BODD)

désignation

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Faure (Jean-Pierre) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information B. - Services déconcentrés Pour la direction régionale Rhône-Alpes, direction départementale du Rhône
Groupe:	Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information

EQUO0210204A (source BODD)

désignation

25 Décembre 2002 25/12/2002

De:	Faure (Jean-Pierre) (discipline hospitalière : chirurgie générale)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2002 Anatomie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000595667 (source JORF)

admission

03 Mai 2002 03/05/2002

De:	Fauré (Jean-Pierre, Roger) adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"

JORFTEXT000000594161 (source JORF)

décoration

05 Avril 2002 05/04/2002

De:	Faure (Jean-Pierre) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	à effectuer des contrôles sur place, à titre permanent, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

JORFTEXT000000403942 (source JORF)

habilitation

26 Mars 2002 26/03/2002

De:	Faure (Jean-Pierre) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

JORFTEXT000000767238 (source JORF)

habilitation

31 Janvier 2001 31/01/2001

De:	Faure (Jean-Pierre)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3o A l'étranger thaïlande
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2000-07-01"

JORFTEXT000000585300 (source JORF)

nomination

27 Septembre 2000 27/09/2000

De:	Faure (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes

date_debut="1999-05-01"

JORFTEXT000000210720 (source JORF)

promotion

10 Juin 1999 10/06/1999

De:	Faure (Jean-Pierre)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - ASPIRANTS Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve Les médecins aspirants de réserve Fraction de contingent 1994/10A
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

JORFTEXT000000394112 (source JORF)

nomination

13 Mars 1999 13/03/1999

De:	Faure (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1999 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (Pierre-Marie)

JORFTEXT000000391609 (source JORF)

promotion

22 Décembre 1998 22/12/1998

De:	Faure (Jean-Pierre) maître principal ; 27 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000201724 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1997 04/11/1997

De:	Faure (Jean-Pierre, André) ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 29 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier 20 ans de services

ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000200570 (source JORF)

nomination

02 Mai 1997 02/05/1997

De:	Faure (Jean-Pierre, André)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

date_debut="1996-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"

JORFTEXT000000745312 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1996 14/12/1996

De:	Faure (Jean-Pierre, André)
Objet:	pour l'année 1996 les officiers SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"

JORFTEXT000000190812 (source JORF)

promotion

29 Décembre 1995 29/12/1995

De:	Faure (Jean-Pierre, Marie) lieutenant-colonel, infanterie
Objet:	au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du 7 janvier 1994 à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier Sans traitement ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000736191 (source JORF)

nomination

25 Avril 1995 25/04/1995

De:	Faure (Jean-Pierre, André) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel De Geis
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000348185 (source JORF)

nomination

02 Avril 1994 02/04/1994

De:	Faure (Jean-Pierre, Daniel) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-11-26"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000540765 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1992 22/07/1992